Les P'tits Ateliers Nutritifs

CCMSA

Présentation de la marque Les P'tits Ateliers Nutritifs

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2019 par CCMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les P'tits Ateliers Nutritifs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est CCMSA domicilié(e) 19 rue de Paris - 93000 - BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Agnès CADIOU domicilié(e) 19 rue de Paris - 93000 - Bobigny - France.

La marque Les P'tits Ateliers Nutritifs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Ateliers Nutritifs arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

CCMSA a également déposé les autres marques suivantes : Cap Bien-être , Nutri Déclic , Nutri Mouv' , ELECTIONS MSA du 20 au 31 janvier 2020 VOTER C'est utile ! sur internet ou par courrier , LANTICHUTE , Tout sourire ! , PAC Résidents , Programme DÉCLIC